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Nom: dossier cileo
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 11.47 MBytes

Attestation d’assurances de responsabilité civile en cours de validité. L’Aide Personnalisée au Logement peut réduire le montant du loyer à votre charge. Attestation de versement des cotisations URSAFF, et congés payés à jour au 31 décembre de l’année précédant le lancement de la présente consultation ou NOTI 2 ou attestation sur l’honneur. Alertes en temps réel jusqu’à 30 types d’alertes. Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés. Vous pouvez donc télécharger le DCE ddossier manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation. Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés.

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En continuant à utiliser notre site Web sans modifier les paramètres, vous acceptez notre utilisation des cookies. En savoir plus OK. Mission de commissariat aux comptes cile le groupe Cileo Description II. Services de comptabilité et d’audit. Groupe Cileo Quint-Fonsegrives appeldoffre groupecileo.

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Retrait avec identification recommandé: Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé. Merci pour votre visite. La centrale des marchés a mis en place 2 nouveaux services pour vous faire gagner du temps. Le DCE et les pièces jointes d’un marché accessibles en 1 seul clic Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte. Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation. Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires. Se connecter Je m’abonne Je souhaite bénéficier d’un mois d’essai gratuit.

Marché public ou privé Dssier du marché: Première publication Publié vossier Nom, cildo et point s de contact I. Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d’acquisition cipeo peuvent être obtenus: Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Type de pouvoir adjudicateur I.

Paiement à 30 jours à réception de facture, sauf suspension de droit. Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du marché: Autres conditions particulières III. Lettre de candidature établie selon l’imprimé DC 1. Déclaration du candidat établie selon l’imprimé DC2. Attestation sur l’honneur intégrant notamment l’obligation d’employer des travailleurs handicapés. Copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire. Pouvoir de la personne habilitée à engager la société.

Justificatif de l’inscription au Registre du Commerce extrait Kbis. Attestation de versement des cotisations URSAFF, et congés payés à jour au 31 décembre de l’année précédant le lancement de la présente consultation ou NOTI 2 ou attestation sur l’honneur.

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Certificats fiscaux établis pour de l’année précédant le lancement de la présente consultation ou NOTI 2 ou attestation sur l’honneur. Attestation d’assurances de responsabilité civile en cours de validité. Commissaire aux comptes régulièrement inscrit sur les listes établies à cet effet selon les dispositions des articles L. Capacité économique et financière III. Les extraits de bilan sur les 3 derniers exercices. Une déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires relatif aux prestations, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

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Une déclaration indiquant les moyens matériels et humains du candidat nombre de collaborateurs, nombre et localisation d’implantations régionales, Les références de moins de 3 ans portant sur des prestations de même type avec précisions des montants ou des quantités, des noms et coordonnées du client privé ou public, et des dates. Informations sur les marchés réservés III. Membres du personnel responsables de l’exécution du service III. Pondération 25 Enchère électronique IV.

Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre IV. Cette période court à compter de la nomination du commissaire aux comptes titulaire et du commissaires aux comptes suppléant par l’assemblée générale ordinaire statuant sur les comptes de l’exercicepour se terminer après la délibération de l’assemblée générale qui statuera sur les comptes de l’exercice Tout candidat devra produire un dossier comprenant les pièces suivantes: Procédures de recours VI.

Ce délai est réduit à au moins onze jours en cas de transmission électronique de la notification à l’ensemble des candidats intéressés. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l’introduction des recours VI. A proximité de Quint-Fonsegrives Haute-Garonne. Voir le numéro E-mail: Date de clôture dépassée Date de clôture estimée: Voir le numéro Fax: Voir le numéro Accéder au site.

Services de contrôle légal des comptes. Pour accéder à ces recherches vous devez vous abonner Je m’abonne. Pour mémoriser des Favoris, vous devez vous abonner. Pour les visualiser, abonnez-vous. Je souhaite être contacté: En France À l’étranger.

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