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Cet article appelle les précisions suivantes: Cent quatorze cent quinze les années où le nombre de dimanches est de cinquante-trois sont des repos périodiques et les onze autres sont des repos supplémentaires. Les journées couvrant tout ou partie de la période comprise entre 0 heure 30 et 4 heures 30 ne peuvent comporter de coupure. Il appartient aux services de commandes de suivre la situation des repos de chaque agent pour éviter de devoir effectuer des redressements importants dans les derniers mois de l année. Les dimanches situés dans une période de stage sont pris en compte dans le nombre minimum de dimanches à attribuer au cours d une année à raison d un dimanche sur quatre.

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Dans ce cas, il conviendra de s efforcer d éviter les commandes entre 22 heures et 6 heures. L agent préférera, dans certains cas , être commandé à 20 heures plutôt qu à 1 heure du matin. Outre le programme établi pour six mois civils art. En cas de problème de santé médicalement reconnu lié au travail de nuit, le travailleur de nuit est transféré, chaque fois que cela est possible, à un travail de jour. Les compensations correspondantes sont incluses dans les durées minimales des repos journaliers à la résidence et des repos périodiques mentionnées aux articles 15 et Un repos compensateur peut donc, dans ces conditions, être accordé un jour graphiqué « d  » si les dispositions concernant la durée minimale de ces repos sont respectées. En cas de repos périodique double ou triple, la durée des second et troisième jours de repos ne peut être inférieure à vingt-quatre heures.

A ne pas négliger si vous échangez vos journées, le RH!! Intervalle entre deux repos périodiques successifs.

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La journée de travail ne peut comporter plus d’une coupure. La coupure doit avoir une durée minimale d’une heure. Les journées couvrant tout ou partie de la période entre 0 heure 07 et 4 heures 30 ne peuvent comporter de coupure.

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Dans le cas où un retard de train ne permet pas d’attribuer la coupure initialement pré- vue dans la journée de travail, il y a lieu, compte tenu des nécessités de service, de la décaler ou de la transformer en pause pour repas, ou tout au moins de permettre à l’agent de prendre un repas. Chaque agent doit bénéficier annuellement de 52 jours de repos 53 les années où le nombre de dimanches est de 53 auxquels s’ajoutent 74 repos en vue de respecter la durée annuelle de travail.

Le repos périodique est dit simple, lorsqu’il est constitué par un seul jour de repos, double par deux jours, triple par trois jours. Sous réserve de la répercussion des absences, chaque agent doit bénéficier, au minimum à la fois de:. Le repos périodique a une durée minimale de: Les repos périodiques doivent commencer au plus tard à 19 heures la première nuit et finir au plus tôt à 6 heures la dernière nuit.

Infrapôle : RH pour tous – SUD Rail PSE

Les repos périodiques simples doivent être placés sur deux nuits consécutives. Sous réserve de la répercussion des 07 sur le nombre des repos périodiques et des repos complémentaires et sur la durée du congé annuel, chaque agent doit pouvoir bénéficier annuellement d’au moins 22 dimanches, pour repos de toute nature ou pour congé, accolés chacun à un autre jour de repos ou de congé, répartis rrh uniformément que possible sur l’ensemble de l’année.

Les repos journaliers à la résidence doivent avoir une durée minimale ininterrompue de 14h. Toutefois, en cas de fins de service tardives, cette durée peut être réduite à treize heures trente, deux fois, ou treize heures, une fois, par grande période de travail pour éviter de retirer l’agent de son roulement.

Les repos journaliers hors de la résidence doivent avoir une durée ininterrompue de neuf heures au moins, cette durée pouvant être réduite jusqu’à huit heures une fois par trois grandes périodes de travail consécutives.

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Lorsqu’en service facultatif, un repos hors de la résidence a une durée inférieure à neuf heures, le repos journalier qui suit doit avoir une durée au moins égale à quinze heures. Accueil Contact A ne pas négliger si vous échangez vos journées, le RH!!

Petit rappel sur le RH077 !

Elle ne peut excéder: Travail effectif et GPT: La durée du travail effectif d’une journée de service ne peut excéder: Ces limites ne sont pas applicables dans le cas où la coupure comporte au moins une heure dans l’une des périodes de 11 h 30 à 13 h 30 ou de 18 h 30 à 20 h La période de 22 h à 6 h ne peut comporter de temps de coupure Les journées couvrant tout ou partie de la période entre 0 heure 30 et 4 heures 30 ne peuvent comporter de coupure Dans le cas où un retard de train ne permet pas d’attribuer la coupure initialement pré- vue dans la journée de travail, il y a lieu, compte tenu des nécessités de service, de la décaler ou de la transformer en 0777 pour repas, ou tout au moins de permettre à l’agent de prendre un repas.

Sous réserve de la répercussion des absences, 707 agent doit bénéficier, au minimum à 07 fois de: Ceci sera valable pour le repos simple le dimanche et le repos triple. Dispositions communes aux repos périodiques, aux repos complémentaires, aux repos compensateurs, aux repos pour jours fériés chômés et aux repos compensateurs de jours 0777 La durée minimale des repos est de: Un repos hors de la résidence doit dh suivi d’un repos à la résidence.

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